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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 2:08 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
Lien vers le projet d'arreté ( format word), il inclut une carte qui explique tres bien le probleme :

http://www.dirm.sud-atlantique.developp ... tation.odt

adresse email pour s'exprimer :

consultations.daeem.dirm-sa@developpeme ... le.gouv.fr



EDIT :


La zone concernée court en gros de La Salie ( 5km au sud du bassin), a Hourtin 50km au nord du cap ferret/ Cet arreté a permis a quelques pros privilegiés de venir racler les fonds en face de lacanau jusqu'a bousculer les surfers. L'an dernier j'ai vu le meme chalutier present a moins de 200m de la cote pendant tout l'hiver, chaque jour que la meteo le permettait.... avec les degats que vous imaginez aux populations de bars, et autres qui fraient a cet endroit la






Arrêté portant réglementation de l’usage des filets remorqués à moins de trois milles de la laisse de basse mer au large d’Arcachon

Le Préfet de la région Nouvelle-Aquitaine,
Préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-ouest,
Préfet de la Gironde

Vu le code rural et de la pêche maritime ;

Vu l’arrêté du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine du 16 juin 2017 portant délégation de signature, en matière d’administration générale, à Monsieur Éric LEVERT directeur interrégional de la mer Sud-Atlantique ;

Vu l’avis du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine ;

Vu la consultation du public ;

CONSIDERANT que l’arrêté préfectoral du 11 décembre 2014 portant réglementation de l’usage des filets remorqués à moins de trois milles de la laisse de basse mer au large d’Arcachon arrive à échéance le 12 décembre 2017 ; qu’il convient dès lors de prévoir les conditions de son renouvellement ;

CONSIDERANT qu’une analyse de risque des activités de pêche intégrera prochainement le document d’objectif de la zone Natura 2000 FR7200679 « Bassin d’Arcachon et Cap Ferret », dont les résultats ne devraient être connus qu’à la fin de l’année 2020 ;

CONSIDERANT que les propositions de mesures issues de cette analyse de risques pourraient amener à une modification de l’utilisation du chalut à moins de trois milles de la laisse de basse mer au sein de la zone Natura 2000 FR7200679 « Bassin d’Arcachon et Cap Ferret » à partir du 1er janvier 2021 ;

CONSIDERANT qu’il convient dès lors de fixer une durée de validité au présent arrêté, compatible avec le calendrier de cette analyse de risque ;

SUR PROPOSITION du directeur interrégional de la mer Sud-Atlantique,



A R R E T E

Article 1er

En application de l’article D922-17 du code susvisé, les navires dont les caractéristiques sont définies à l’article 2 du présent arrêté peuvent être autorisés à utiliser un filet remorqué à l’intérieur d’un périmètre délimité par les points suivants et illustrés sur la carte annexée :


Je peux pas afficher l'image, vous devrez dl le document pour la consulter


L’utilisation d’un filet remorqué à l’intérieur du périmètre délimité par les points A, C , F, I, L, O, M, J, G, D, est autorisé du 1er juin au 30 octobre.

L’utilisation d’un filet remorqué à l'intérieur du périmètre délimité par les points A, B, E, H, K, N, M, J, G, D, est autorisé, du 1er mars au 31 mai et du 1er novembre au 28 février.
Le chalutage en bœuf est interdit.
La gestion de cette pêcherie fera l’objet d’un bilan annuel entre le comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins de Gironde et la direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde, service de la délégation à la mer et au littoral (DDTM/DML), avant le 1er avril de chaque année.
Article 2
ARTICLE 2 - L’autorisation est accordée aux navires répondant aux conditions suivantes :

- navires immatriculés à Arcachon depuis au moins un an ,

- navires ayant effectué au moins 40 ventes à la criée d’Arcachon dans l’année civile précédant la demande d’autorisation, sauf cas de force majeure, apprécié par la direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde, service de la délégation à la mer et au littoral (DDTM/DML),

- navires de moins de 17,50 mètres de longueur hors tout et de moins de 330 kW.

Article 3
Les armateurs des navires souhaitant bénéficier d’une autorisation doivent en faire la demande écrite entre le 1re septembre et le 30 octobre de l’année précédant l’année pour laquelle ils demandent l’autorisation à la direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde, service de la délégation à la mer et au littoral (DDTM/DML) qui en assure l’instruction, en particulier sur la base des critères définis à l’article 2, et prononce un avis pour chaque demande à l’attention de la Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique qui délivre l’autorisation annuelle.

Toute autorisation déposée en dehors du délai de dépôt prévu ne sera pas instruite. L’autorisation est accordée pour la durée de l’année civile (du 1er janvier au 31 décembre).

Article 4
Le présent arrêté est valable jusqu’au 31 décembre 2020.

Un bilan de l’application du présent arrêté sera effectué par la Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde, service de la délégation à la mer et au littoral (DDTM/DML), en partenariat avec le comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins de Gironde et le parc naturel marin du Bassin d’Arcachon.

Article 5
Les infractions au présent arrêté sont recherchées et poursuivies conformément au titre IV du livre IX du code rural et de la pêche maritime.

Article 8
Le directeur interrégional de la mer Sud-Atlantique et le directeur départemental des territoires et de la mer de la Gironde sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine.




Bordeaux, le

Pour le préfet de région et par délégation,

Éric LEVERT

Directeur interrégional de la mer Sud-Atlantique



Pour publication au recueil des actes administratifs :
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Pour information :
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Centre national de surveillance des pêches
DIRM SA et sa délégation de La Rochelle
DDTM de la Charente-Maritime
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de la Nouvelle-Aquitaine
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins de la Charente-Maritime
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins de la Gironde
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins des Pyrénées-Atlantiques, Landes
PNMBA

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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 3:06 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
C'est nouveau! C'est une consultation par e.mail. OK. Les liens que tu donnes ne font que noyer le poisson.... Aucun lien pour réagir!!!


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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 3:17 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
Toi alors il faut vraiment te macher le travail :

Tu ecris a cette adress EMAIL ci dessous

consultations.daeem.dirm-sa@developpeme ... le.gouv.fr

Je pourrais eventuellement te fournir une copie de celui que j'ai redigé mais j'ai la flemme desolé. Tu vas donc devoir lire tout ça, te faire ta propre idée et rediger ta reaction en fonction de .... en meme temps c'est ca être un citoyen responsable :mrgreen:

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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 3:51 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
Désolé de t'énerver! Tout le monde n'est pas naît avec un phone entre les oreilles. Je ne vois pas où causer, donc cela fera un avis en moins. La démocratie serait-elle réservée aux spécialistes en tout genre? :evil: Sans rancune :wink:


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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 4:29 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 4:36 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
polmar56 a écrit:
Désolé de t'énerver! Tout le monde n'est pas naît avec un phone entre les oreilles. Je ne vois pas où causer, donc cela fera un avis en moins. La démocratie serait-elle réservée aux spécialistes en tout genre? :evil: Sans rancune :wink:


La democratie est reservée a ceux qui s'en soucient. Les autres finissent par voter pour Petain, Hitler, Mussolini, Franco, Milosevic, Poutine, Trump, etc .... mais t'es pas obligé de me croire

Je me demandes si tu es pas de mauvaise foi la : tu cliques dans l'adresse mail ci dessous et tu rediges ton laius

consultations.daeem.dirm-sa@developpeme ... le.gouv.fr

ceci fait tu clicques sur le bouton "envoyer" ... t'as deja envoyé des emails rassures moi ? :mrgreen:

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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 6:16 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
La democratie est réservée a ceux qui s'en soucient. Les autres finissent par voter pour Petain, Hitler, Mussolini, Franco, Milosevic, Poutine, Trump, etc .... mais t'es pas obligé de me croire

Mais petit con, si on te dit pas où est le bureau de vote, et comment on vote, tu es un facho? Tu es très grave. Au lieu d'être prétentieux, il serait plus (?) d'envisager que certains n'ont pas toutes les capacités à appréhender les technos d'aujourd'hui. J'ai fais plusieurs fois ton lien, j'ai pas trouver où on peux donner son avis. Si c'est une tare, tu me dis, je vais consulter un psy. En plus, qu'est-ce que tu baragouines sur le site, t'as même pas de kayak! Ici, c'est pour partager des sorties pek, du plaisir et échanger pour que chacun progresse. Pas ton truc :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:


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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 6:20 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
Je l'ai annoncé depus le debut : j'ai l'intention de m'y mettre, c'est pas une question de volonté mais de budget... et toi tu veux me mettre a l'ecart parceque j'ai pas de kayak . c'est la de la segregation ça, pas du tout democratique

Et puis a propos d'echange, : grace a toi j'ai decouvert l'usage de la fonction ignorer ... domage, mais bon j'ai essayé

Le bureau de vote il est juste au dessus de ton dernier message, avec le mode d'emploi. Et je peux pas faire grand chose de plus pour toi

Ah si un conseil :mets toi ton 2nd degré la ou je pense et vas consulter

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Dernière édition par Surfin Bird le Mer Déc 13, 2017 6:53 pm, édité 1 fois.

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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 6:48 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
Non seulement tu n'as pas le budget, mais t'as pas le profil sur ce forum. :lol: :lol: :lol:


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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 7:48 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
Ouahhh, quelle ambiance !

A part ça, en page 4 de la même discussion un gars vous dit que c'est pêche commerciale forever et peau de balle pour vous et ça vous laisse froids ?! (l'expression vient de la peau des roubignolles, anatomiquement pas loin de l'expression "l'avoir dans le cul" donc !)

Ben moi, ça me fait vraiment caguer cette injustice dégueulasse et aussi de devoir changer de camping l'été prochain !

Et ce qui me fait le plus mal, c'est ma propre naïveté : jamais je n'aurais imaginé que l'on puisse interdire la pêche de plaisance en laissant les pros continuer le massacre. D'ailleurs j'y crois pas encore vraiment tellement c'est énorme.


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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 8:12 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
Ben tiens ...

Et je te dis pas comment on est accueilli quand on propose d'agir un tant soit peu contre ce genre de chose.

Et apres ce sont les memes qui viennent pleurer qu'on peut pas pecher mais que de toute facon ca sert plus a rien de y faire quoi que ce soit passke y a plus de poisson

Approche-toi petit, écoute-moi gamin,
Je vais te raconter l'histoire de l'être humain
Au début y avait rien au début c'était bien
La nature avançait y avait pas de chemin
Puis l'homme a débarqué avec ses gros souliers
Des coups de pieds dans la gueule pour se faire respecter
Des routes à sens unique il s'est mis à tracer
Les flèches dans la plaine se sont multipliées
Et tous les éléments se sont vus maîtrisés
En deux temps trois mouvements l'histoire était pliée
C'est pas demain la veille qu'on fera marche arrière
On a même commencé à polluer le désert
Il faut que tu respires, et ça c'est rien de le dire
Tu vas pas mourir de rire, et c'est pas rien de le dire
D'ici quelques années on aura bouffé la feuille
Et tes petits-enfants ils n'auront plus qu'un œil
En plein milieu do front ils te demanderont
Pourquoi toi t'en as deux tu passeras pour un con
Ils te diront comment t'as pu laisser faire ça
T'auras beau te défendre leur expliquer tout bas
C'est pas ma faute à moi, c'est la faute aux anciens
Mais y aura plus personne pour te laver les mains
Tu leur raconteras l'époque où tu pouvais
Manger des fruits dans l'herbe allongé dans les prés
Y avait des animaux partout dans la forêt,
Au début do printemps, les oiseaux revenaient
Il faut que tu respires, et ça c'est rien de le dire
Tu vas pas mourir de rire, et c'est pas rien de le dire
Il faut que tu respires, c'est demain que tout empire
Tu vas pas mourir de rire, et c'est pas rien de le dire
Le pire dans cette histoire c'est qu'on est des esclaves
Quelque part assassin, ici bien incapable
De regarder les arbres sans se sentir coupable
A moitié défroqués, cent pour cent misérables
Alors voilà petit, l'histoire de l'être humain
C'est pas joli joli, et je connais pas la fin
T'es pas né dans un chou mais plutôt dans un trou
Qu'on remplit tous les jours comme une fosse à purin

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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Mer Déc 13, 2017 8:49 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
polmar56 a écrit:
Non seulement tu n'as pas le budget, mais t'as pas le profil sur ce forum. :lol: :lol: :lol:

Il a le profil pour foutre le bordel, en tout cas :lol:


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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Jeu Déc 14, 2017 9:41 am 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
Guillaume : tu n'es pas là ? .... merci :wink: .... faire que çà reste bien un forum courtois comme depuis de nombreuses années :D

Je vous souhaite à tous de passer des bonnes fêtes de fin d'année .... :D :wink:


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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Jeu Déc 14, 2017 10:09 am 
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Localisation: Merignac
Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
La je suis bien d'accord : ma demarche etait sincere, pas provocatrice et pas hors sujet, et je n'ai eu en retour que les provocations et insultes de ce type qui se prend pour un sherif

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Dernière édition par Surfin Bird le Jeu Déc 14, 2017 5:37 pm, édité 1 fois.

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 Sujet du message: Re: Décision Bar Commission européenne 2018
MessagePosté: Jeu Déc 14, 2017 1:47 pm 
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Etes vous entrainé à la remontée après dessalage ?: Oui
richard mathe2UCA18 a écrit:
Guillaume : tu n'es pas là ? .... merci :wink: .... faire que çà reste bien un forum courtois comme depuis de nombreuses années :D

Je vous souhaite à tous de passer des bonnes fêtes de fin d'année .... :D :wink:

Tout à fait, surfin bird étrille un membre pour rétropédaler ensuite, franchement y a plus simple que de contacter la modération :
il vient tout juste d'inaugurer ma liste d'ignorés :wink:
Bonnes fêtes à tous également.

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