bonsoir,je ne sais pas si je suis au bon endroit (je ne pense pas ),mais je suis a la recherche du formulaire pour la vente de mon kayak rtm,qui est deja immatriculé...y a t-il des demarches specifiques a faire???
MERCI

tu as une carte des aff mar?

carte des aff mar? La carte bleu d'immat? En fait je rempli avec l'acheteur un acte de vente et c'est a moi de le porter au aff mar?

tu écris sur la carte d'immatriculation : "vendu", et la date, et tu fais une déclaration sur l'honneur de vente du style : moi.. je déclare avoir vendu le kayak de marque .... immatriculé...... à mr.... le ....;
et voilou, l'acheteur ira tout seul aux aff mar, d'autre pourront confirmer

Affirmatif Julien,c'est la bonne procédure

comme une voiture quoi... Merci bien

n'oubli pas de mettre l'heure sur la carte grise heuuuuu bleu en cas d'excès de vitesse

salut ,aux affaires maritimes , un (ou deux) acte de vente d'un navire de plaisance t'attend gratuitement

Non il en faut trois, un pour les " AF-MAR", un pour toi, et un pour l'acheteur, c'est tout...

Le reste c'est à l'acheteur de se de se démerder!!!

Alain.

PS: Tu vas au "AF-MAR", et il te fourniront les trois formulaires nécessaires...

voici un exemple imprimable en 3 exemplaires http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=t ... ZtjgvusWRA il a deja etait proposer plus haut

Le kayak est vendu,j'avai fait 2 examplaires,un pour moi et un pour l'acheteur,si il en a le besoin je lyui ferai parvenir un autre examplaire!!!
merci avous en tour cas