Bonjour à tous,

un article paru dans le magazine Loup et bar du mois avril-mai 2012,précise qu'il est obligatoire et ceci depuis le 01 janvier 2012 de faire figurer sur son kayak le numéro d'immatriculation.

est ce que qq peut confirmer ?

merci

david

On en a deja parler. Si quelqu'un me retrouve ou, je vais faire un post spécifique.

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Salut Guillaume, ne serait-ce pas là ???
http://pecheenkayak.free.fr/forum/viewtopic.php?f=13&t=2541&hilit=immatriculation

En effet, j'avais pas vu.

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oui effectivement je suis tombé sur le même magazine, et cela a attirai mon attention, car cela paraissait vraiment obligatoire mais je n'ai pas relévé texte de loi ou autre chose pour confirmer; donc je ne sais toujours pas si oui ou non, donc pour le moment je continue comme ça................
A+++++++++++++

Il me semble que c est uniquement pour les kayak enregistrés à partir de 2012... À vérifier!

Sur la coque ce n'est pas obligatoire pour les kayak, c'est l'immatriculation interne qui l'est.

Texte officiel:

ARRETE
Arrêté du 8 avril 2009 relatif aux marques d'identification des navires de plaisance en mer
NOR: DEVT0903106A
Version consolidée au 11 avril 2009


Le secrétaire d'Etat chargé des transports,
Vu le décret n° 2009-393 du 8 avril 2009 fixant les marques d'identification des navires de plaisance en mer ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires ;
Vu l'arrêté du 30 novembre 1999 relatif à l'immatriculation des navires de plaisance en eaux maritimes,
Arrête :

CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 En savoir plus sur cet article...

Les marques d'identification des navires de plaisance en mer définies à l'article 1er du décret du 8 avril 2009 susvisé sont portées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Article 2 En savoir plus sur cet article...

Pour l'application du présent arrêté :
I. ― Les types de navires de plaisance sont définis comme suit :
1. Voilier : tout navire dont la voilure constitue le mode de propulsion principal au sens des divisions relatives aux navires de plaisance annexées à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé.
2. Navire à moteur : tout navire non voilier dont le mode de propulsion principal est un moteur.
3. Véhicule nautique à moteur : engin de moins de quatre mètres de long, équipé d'un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion, et conçu pour être manœuvré par une ou plusieurs personnes assises, debout ou agenouillées sur la coque.
4. Embarcation mue exclusivement par l'énergie humaine : embarcation non considérée comme un engin de plage et immatriculée en conséquence.
5. Embarcation mue principalement par l'énergie humaine : embarcation non considérée comme un engin de plage, immatriculée en conséquence et qui, en plus de la propulsion humaine, peut disposer d'un gréement pouvant être aisément monté et démonté à la mer, sans assistance extérieure.
6. Annexe : embarcation non immatriculable utilisée à des fins de servitude à partir d'un navire porteur.
II. ― Les expressions ci-dessous désignent :
1. Longueur de coque : la longueur maximale de la coque, à l'exclusion des parties amovibles qui peuvent être détachées de façon non destructive, sans affecter l'intégrité structurelle de la coque ; la longueur maximale de la coque LH des navires de plaisance de moins de 24 mètres étant mesurée conformément à la norme harmonisée EN ISO 8666.
2. Numéro d'immatriculation : le numéro d'immatriculation, qu'il soit définitif, provisoire ou temporaire, tel qu'il est défini par l'arrêté du 30 novembre 1999 susvisé.

Article 3 En savoir plus sur cet article...

Les marques d'identification internes ou externes sont en chiffres arabes et en caractères latins de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair.

Arrêté du 8 avril 2009 relatif aux marques d'identification des navires de plaisance en mer

Article 4
Marques d'identification internes.
4.1. Tout voilier ou navire à moteur porte son numéro d'immatriculation visible à l'intérieur, dans le cockpit ou depuis le poste de pilotage principal.
Toute embarcation mue exclusivement ou principalement par l'énergie humaine porte son numéro d'immatriculation visible à l'intérieur depuis l'emplacement normal en navigation du chef de bord ou à proximité de la plaque constructeur.
Les caractères composant le numéro d'immatriculation visible à l'intérieur respectent les dimensions minimales suivantes :
― la hauteur est de 1 centimètre.
― l'épaisseur de trait des caractères est de 0,1 centimètre.
Au-delà de 1 centimètre de hauteur, l'épaisseur de trait des caractères est égale au 1/10 au moins de leur hauteur.
4.2. Toute annexe porte le numéro d'immatriculation de son navire porteur, précédé des trois lettres AXE, visible à l'intérieur dans le cockpit ou depuis l'emplacement du chef de bord.
Les caractères composant le numéro d'immatriculation et les trois lettres AXE respectent les dimensions minimales suivantes :
― la hauteur est de 1 centimètre.
― l'épaisseur de trait des caractères est de 0,1 centimètre.

Article 9

Marques d'identification externes des embarcations mues exclusivement ou principalement par l'énergie humaine.
Les embarcations mues exclusivement ou principalement par l'énergie humaine sont dispensées du port des marques d'identification externes. En cas de port volontaire de ces marques, celles-ci sont constituées du numéro d'immatriculation visible sur les deux côtés de la coque. Les caractères composant le numéro d'immatriculation respectent les dimensions minimales suivantes :
― la hauteur est de 4 centimètres et la largeur réservée à chaque caractère est de 1,5 centimètre ;
― l'épaisseur de trait des caractères est de 0,5 centimètre.
Au-delà de 4 centimètres de hauteur, la largeur réservée à chaque caractère est égale à la moitié de leur hauteur et leur épaisseur est égale au 1/10 au moins de leur hauteur.

Sur un SOT, qui peut me dire où est l'intérieur et l'extérieur ? C'est du trouducutage. J'ai fait avec un pochoir casto sur le dessus du nez de l'Ultra. Cela se voit, c'est lisible même si ça ne fait pas 4 cm de haut. Si un jour ils veulent une immatriculation externe, je ferai faire des pochoirs en rapport. Et puis dites, qui c'est qui va lire à l'intérieur d'un ponté sous la jupe ? Hein ? Encore un texte inadapté !

Perceval, pour l'intérieur c'est la petite plaque en alu qui est livrée avec le kayak.....
Et à moins de te faire survoler par un hélico ou un satellite espion je vois pas trop l'intérêt de l'immat que t'as mis LOL

Quoique j'avais oublié, t'as un kayak couleur camouflage....................

J'ai mis la plaque dans la trappe parce qu'elle est en plastique et je craignais qu'elle ne morfle dans le coffre arrière. Du coup j'ai reporté le numéro de ma carte de navigation au pochoir et puis si c'est pas ça, bah tant pis.

bonjour,

petite question, je vais bientôt vendre mon kayak ( je l’espère ) et comme il est immatriculé, je me demande comment faire pour changer de proprio ? les papiers ? .... et si je peux redonner le même nom de kayak au prochain que je vais acheter. merci

c'est comme un bateau, acte de vente à remplir, et barrer la carte bleu (celle du kayak ) en écrivant vendu le .......
garde une copie pour toi.
Moi lorsque j'ai immatriculé mon nouveau, j'ai donné une copie de mon acte de vente aux aff mar, maintenant ils savent qu'il n'est plus à moi....

Ouaip j'aimerais bien poser l'immatriculation ça fait dix jours que mon dossier est parti aux affaires maritimes et toujours rien
Je sais les long week end et patati et patata moi je viens de finir le boulot à 17H30 les long week end..........
M'en fiche je vais allez péker sans carte d'immatriculation y en a marre !!!

Heuuuuuu !

Comme je te comprends MacFish !