Bon, mauvaise nouvelle.
Les AF me demandent maintenant un justificatif de domicile, initialement pas demandé dans la liste des docs à fournir, une copie de ma CI (déjà fournie mais pas retournée...) et, comble du truc incohérent : la facture du moteur.
Pour le dernier point, je me tâte à fournir une attestation sur l'honneur de mes parents, fournisseurs du moteurs, sur la faible émission de CO² du dit moteur et le coût d'achat de 0 (mais gros coût de fonctionnement).
La question que je me pose c'est : ne serait-il pas plus simple pour tout le monde que nos chers prennent de temps à autre leur téléphone pour demander une ou deux pièces supplémentaires au lieu de tout renvoyer à chaque fois et perdre du temps dans les délais postaux ???

Donc pour moi c'est mort, je n'aurais pas l'immat pour le we prochain , du coup je serais bloqué dans les 2 miles.

j ai fais mon immat il a 3 jours et bien lu le post pour tous les papiers a fournir . petit coup de fil aux affaires maritimes pour une confirmations des papiers , et oui , ils demandent bien a chaque fois un justificatifs de domicile et toutes factures .
je pense que tu n as pas a t en faire , le fish ne reste pas bloqué dans la bande des 2 miles

et pas le droit de pêcher si pas immatriculé non ?

Si tu as le droit de pêcher.

au dire de mon bureau des affmar , l immatriculation est formellement obligatoire pour pouvoir pecher . c est l unique raison pour laquelle j ai fais mon immat

Je me souviens effectivement d'avoir lu à plusieurs reprises que l'immat était l'équivalent du droit de pêche.
Au pire je renvoie les papiers avant de partir et je pars avec une copie du dossier...

Mais bon, je vais tenter une envoie des doc manquant à ma moitié par mail pour qu'elle gère un nouvel envoie aujourd'hui ou demain. Avec de la chance, vendredi avant de partir le facteur aura déposé les docs retour dans ma boite...

Ca semble complètement faux ! je n'ai trouvé aucun texte sur lequel les Affaires Maritimes pourrait s'appuyer.
Il existe un site déclaratif de "bonne conduite" : Déclarez-Pêchez, mais qui n'est autre que la signature d'une charte de bonne conduite et n'est absolument pas obligatoire.


Sinon, sur le texte du règlement de la pêche maritime de Loisir, il est écrit :

Il n'y a aucune trace d'une quelconque immatriculation demandée.
L'immatriculation est obligatoire pour la "navigation" et non pour la "pêche maritime de loisir".

Bah, Docteur Nonal va nous éclairer (ça me surprendrais qu'il laisse participer un non-immatriculé, mais je peux me tromper)

Donc en gros , l immatriculation , c est juste pour sortir de la bade des 2 miles ....
ca a quand meme l air dans grand bordel cette div240 , chaque bureau ne dit pas la meme chose ( immat , droit de peche , taille des lettres , immat obligatoire interieur/ exterieur ) . bref , chacun fait ca a sa sauce , et on peut lire dans ce post que meme certains flic maritime ne sont meme pas au courant de toute la législation concernant notre activité .
"pourvu qu'ca dure ....."

C'est aussi mon impression ... je pense que lorsque vous êtes face à un agent des AffMar qui "boude", il faut lui demander de vous montrer les textes sur lesquels il s'appuie.
La loi ne semble pas prêter à interprétation donc à eux de nous montrer les textes. Jusque là, je n'ai rien trouvé et vais bientôt être amené à faire les démarches pour mon kayak.
Pour moi, pour l'instant, c'est clair :
- immatriculation obligatoire pour nos kayaks homologués div240 pour aller dans la bande [>2miles et <6miles]
- la pêche maritime de loisirs ne demande aucun permis ou homologation quelconque, juste un respect des tailles et des quantités prélevées, ainsi que de la coupe de la nageoire caudale du poisson qui sera consommé en famille (vente interdite).

Moi c'est ce qui m a été expliqué aussi quand j'ai acheté mon frenzy , non immatriculable! Je peux pêcher mais pas au dela des 300m et pas poser de casiers non plus

Le pb est que j'ai beau chercher, aucune réglementation n'est dispo sur le net via mes recherches pour le moment.

Je trouve une tripoté d'articles qui disent "d'après la règlementation", mais sans ne jamais donner de référence, presque autant qui disent que pour pêcher il faut naviguer et que pour naviguer en dehors des 300m il faut être immatriculé...

Bref, on n'en sait pas plus. Je pense me taper le culot de contacter l'ensemble des ddtm de chaque région en leur demandant ce qu'il en est. Je suis bien persuadé que je n'aurais pas qu'un son de cloche même des avis opposés, sans ne jamais avoir de référence aux texte de loi.

Après si tel devait être le cas, se serait cool de le savoir rapidement.

Je peux déjà te le confirmer , Paulo m'a proposé son cargo vert , lui prend l'alboran ....sans ça il m'a bien été spécifié que le frenzy non i.mmatriculable.....niet !!! ,,,,, normal en même temps !

Pour les immat, on à le même à la maison .....


http://pecheenkayak.fr/forum/viewtopic.php?f=12&t=9488&start=15

Bon courage !!!...