hier aprem, aff mar de dieppe, facture, déclaration de conformité constructeur, carte d'identité.
immatriculé en 5minutes montre en main, no problemo

pour moi, c'est un autre problème qui se pose. J'ai acheter mon kayak il y a 2 ou 3 ans (un rtm tempo) au départ pour faire des balades voir un peu de pèche à la traine, et étant donné que mes premières intentions étaient de rester au bord je me suis dis qu'il n'était pas utile de passer aux afmar. Maintenant que je connais votre site, et que je sais que des rencontre et sortie pek sont possible, je voudrais le faire déclarer, problème je ne retrouve plus les papiers depuis mon déménagement.
Y a t'il besoin de ses papiers?
Sinon une solution autre?

Tu as besoin d'une facture et de la declaration de conformité et qq papier d'identité ect...

SI tu ne les a plus, c'est la merde... Tu peut etre essayer de voir avec RTM pour qu'il te ressorte une conformité, mais de toute maniere il te faudra ABSOLUMENT une facture ou un certificat de vente.

Autre solution, tu peut certifié sur l'honneur que ton bateau est conforme a la div 224 ect... mais il te faut quand meme une facture. Attention , dans ce cas, tu ne peut pas vendre ton kayak pendant 5 ans.

++

ok merci
je pense que je vais aller voir à ou je l'ai acheter (quai 34 a brest) si c'est possible de me refaire une facture, on sait jamais avec un peu de bol.

Bonjour,

je commence à consulter les annonces pour acheter mon premier kayak et j'ai une question à vous soumettre pour l'immatriculation (j'ai parcouru un peu rapidement le post et j'ai peut-être loupé une réponse déjà apportée!):

Si j'achète un kayak d'occasion qui a déjà été immatriculé, que dois-je faire pour être en règle? Nouvelle immatriculation à mon nom? Quels sont les documents nécessaires?

Si j'achète un kayak d'occasion qui est conforme à la division 240 mais pas immatriculé, quels sont les documents nécessaires pour le faire immatriculer?

Dernière question, je peux aller où je veux aux Aff Maritimes ou bien je dois aller à celles de mon département de résidence?

Merci de votre aide

Si il est deja immatriculé, recupere absolument la carte de circulation ( avec la mention vendu dessus, c'est pas grave), tu en aura besoin quand tu ira voir les Aff mar + un acte de vente et les papoer d'identité classique*

Sil il est pas immatriculé, il te faut un certificat de conformité a la 240 fourni par la fabricant + un acte de vente.

Tu peut aller dans m'importe quel Aff mar enfin , c'est ce que je fait...

++

OK merci bien!

Bonjour,
je vais faire immatriculer un prowler 13 et je me demandais si la plaque fixée sur le kayak et sur laquelle il y a n° de série ... suffit pour l'immatriculation ou si je dois avoir un papier qui récapitule tout ça ?
Forcément je ne me vois pas aller avec le kayak aux aff mar Une photo éventuelle de la plaque peut elle faire l'affaire ?
S'agissant de la facture ou acte de vente, un ticket de caisse suffit il ?

Il te faut un justificatif de domicile, le certificat de conformité et une facture.

Merci pour ta réponse,
d'ailleurs, dans l'hypothèse de l'absence du certificat de conformité (je pense au pire pour être paré) la plaque figurant sur le kayak peut elle se substituer à lui ?

non, il faut tu ai un certificat.

Si tu l'a pas, tu appelle ocean kayak , tu leur donne le numero du kayak et il t'envoie le certicat.

Fait une petite recherche sur le forum pour trouver le numero a apeller.

++

ok merci.
J'ai trouvé le post avec le numéro

Je vais lancer un gros pavé dans la marre
Qui peut me sortir le texte où il est indiqué explicitement qu'il est interdit de pêcher en mer avec un kayak non immatriculable.

PS : travaillant aux phares et balise , je dépends des Aff Mar du Havre (depuis avril) où j'ai posé la question aux collègues s'occupant de la plaisance . On n'a pas trouvé.
D'autre part , réglement Div 240 que j'ai lu sur le bloc côtier : engin de plage = propulsion EXCLUSIMENT à l'energie humaine -4m long donc on adjoint une voile à un kayak de -4m-> homologuable?
ps :Les planches à voile sont des engins nautiques limités à 2 miles (pas vraiment pratique pour pêcher bien que certains l'ai fait.
Comme dans un pays de droit tout ce qui n'est pas permis est autorisé je ne vois pas sauf si on me montre un texte officiel disant le contraire je ne vois pas de contre indication.

Ce n'est nullement de ma part une incitation à acheter un kayak non homologuable (j'en ai 2 homologués) mais me placer d'un point de vue juridique : on peut ou on peut pas
Mon point de vue c'est que 300m c'est vite atteint mais....

Après il y a la législation et le bon sens

D'autre par dans les textes il est précisé engin de plage navigation - de 300m des COTES , kayaks immatriculé 6miles d'un abri.
Question une falaise de 30km : je peux la longer entièrement en engin de plage mais pas avec un kayak immatriculé
6miles*2 (si on part de chaque côté =12miles soit 22.2km

Là encore il y a les texte et leur lecture et le bon sens!!!

Donc si certain d'entre vous on le texte précisant qu'il est interdit de pêcher à partir d'un engin de plage , je suis preneur mais moi je n'ai pas trouvé.

Je précise encore une fois que je suis partisant du kayak homlogué çà résoult du coup tous les problèmes.
Mon but est que ce qui est avancé en législation soit des certitudes basées sur des textes et non pas des rumeurs ou de vagues interprétations.

Bonjour,

Concernant la question du droit de pêche à partir d'une embarcation, les juristes de la Direction de l'information légale et administrative répondent ça :

http://vosdroits.service-public.fr/F2118.xhtml

je pense que ça précise pas mal les contours de ce qui est autorisé ou pas en la matière. Comme tu l'indiques, a priori, le plus simple c'est d'utiliser un engin homologué et immatriculé.

ça évite d'une part de se retrouver dans une situation qui peut être délicate en cas de contrôle, et ça permet aussi à un débutant de se retrouver sur une embarcation qui présente des garanties de sécurité minimales.

Quant à la falaise effectivement, il y a la législation et le bon sens. Mais la notion d'abri est à géométrie variable, et n'est évidemment pas la même pour un quillard d'1.50 m de tirant d'eau ou pour un kayak.

Voila ce que dit le texte de loi en y adjoignant une liste de droits et limitations sur les engins de pêche utilisables.
Je ne comprends que cette phrase implique qu'il est interdit de pêcher depuis un embarcation non immatriculée. Cela dit, j'ai aussi fait immatriculé mes kayaks mais en considérant cela comme une formalité administrative et pas comme un gage de sécurité.